Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tourisme & Vins en Gaillacois
SYNDICAT DE DEFENSE DES CAVES PARTICULIERES DU TARN (SYNDICAT)

Numéro de dépôt :
98765591
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque Tourisme & Vins en Gaillacois

Déposée le 22 décembre 1998 par la société SYNDICAT DE DEFENSE DES CAVES PARTICULIERES DU TARN (SYNDICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tourisme & Vins en Gaillacois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la société SYNDICAT DE DEFENSE DES CAVES PARTICULIERES DU TARN (SYNDICAT domicilié(e) ABBAYE SAINT MICHEL, 81600 GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 740 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DE DEFENSE DES CAVES PARTICULIERES DU TARN - France.

La marque Tourisme & Vins en Gaillacois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourisme & Vins en Gaillacois est expirée depuis le 22 décembre 2008.

SYNDICAT DE DEFENSE DES CAVES PARTICULIERES DU TARN (SYNDICAT a également déposé les autres marques suivantes : Balades en Gaillacois


SYNDICAT DE DEFENSE DES CAVES PARTICULIERES DU TARN (SYNDICAT) - ABBAYE SAINT MICHEL, 81600 GAILLAC - France - SIREN 408740843


SYNDICAT DE DEFENSE DES CAVES PARTICULIERES DU TARN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de visites touristiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.